Institutions, comités régionaux FFTA, gestion des associations

Institutions

	Fédération Française de Tir à l’Arc http://www.ffta.fr/ Rechercher un club FFTAOuvrages: https://ed-amphora.fr/nos-univers/tir-a-larc/trouver un club en France https://fftiralarc.org/cartograndpublic/
	Word Archery https://worldarchery.org
	Word Archery Europe http://www.archeryeurope.org/
	CNOS Comité National Olympique et Sportif http://franceolympique.com/CROS Occitanie http://www.cros-occitanie.fr/page/nos-formations-8.html
	Comité paralympique et sportif France http://www.france-paralympique.fr/
	Ministère des Sports http://www.sports.gouv.fr/ Guide juridique sur la prévention et la lutte contre les incivilités, les violences et les discriminations dans le sport par le ministère des sports:http://sports.gouv.fr/IMG/pdf/guidejuridique.pdf
	La région Occitanie http://www.laregion.fr/Préfecture d’Occitanie et liste des préfectures départementales: https://www.prefectures-regions.gouv.fr/occitanie
	DRJSCS Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale – Occitanie 3, Avenue Charles Flahault – 34094 Montpellier Cedex 5 04 67 10 14 00 (Montpellier) 05 34 41 73 00 (Toulouse) 04 67 41 38 80 DRJSCS34-SVE@drjscs.gouv.fr Vie associative http://occitanie.drjscs.gouv.fr/spip.php?rubrique444ANS http://occitanie.drjscs.gouv.fr/spip.php?rubrique454
	ANS Agence Nationale du Sport https://www.agencedusport.fr/
	Compte associatif pour la gestion des subventions https://lecompteasso.associations.gouv.fr/

Sport Santé

vidal.fr https://www.vidal.fr/sante/sport/infos-sport-medicosport-sante/16/tir-224-l-039-arc/

Publications FFTA

Tableau

Liste des comités régionaux FFTA

Télécharger les liste des comités régionaux FFTA.

Gestion des associations

http://www.associations.gouv.fr/guide-pratique-vie-associative.html

Guide du bénévolat: http://www.associations.gouv.fr/IMG/pdf/guide_du_benevolat.pdf

déclaration de changement d’une association (e-modification):
https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/services-en-ligne-et-formulaires

Modification de la situation INSEE d’une association
https://www.insee.fr/fr/information/2015443

http://www.journal-officiel.gouv.fr/formulaires-association-loi-1901.html

http://www.associations.gouv.fr/10638-declaration-association-en-ligne.html

Rémunération d’un dirigeant d’association
https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F1927

Comptabilité

Nouveau plan comptable à partir du 1er janvier 2020:
https://www.associations.gouv.fr/le-nouveau-plan-comptable-a-l-horizon-1er-janvier-2020.html

https://www.associations.gouv.fr/IMG/pdf/reglt_2018-06_association.pdf

http://www.associations.gouv.fr/119-comptabilite-association.html

http://www.associations.gouv.fr/necessites-comptables.html

http://www.plancomptable.com/

http://www.journal-officiel.gouv.fr/diffuser-les-comptes-annuels.html

Législation

loi 1901 des associations: texte de loi 1901 sur Legifrance
élection des dirigeants: article R862-15 du code de la sécurité sociale
télécharger une convention collective sur Legifrance.

Code du sport

https://codes.droit.org/PDF/Code du sport.pdf

https://fr.wikipedia.org/wiki/Code_du_sport_(France)

Enseignement du sport contre rémunération

Seuls peuvent, contre rémunération, enseigner, animer ou encadrer une activité physique ou sportive ou entraîner ses pratiquants, à titre d’occupation principale ou secondaire, de façon habituelle, saisonnière ou occasionnelle, sous réserve des dispositions du quatrième alinéa du présent article et de l’article L. 212-2 du présent code, les titulaires d’un diplôme, titre à finalité professionnelle ou certificat de qualification professionnelle.
Légifrance code du sport L211-212.

Règlement Général des Données Personnelles RGPD

• politique de protection des données sur le site arc-occitanie.
• Fiches Pratiques Fédérales FFTA 3716 et 3717
• CNIL : RGPD  se préparer en 6 étapes, directive applicable au 25 mai 2018
  https://www.cnil.fr/rgpd-notions-cles-et-bons-reflexes
• Guide pratique de sensibilisation au RGPD

  https://www.cnil.fr/sites/default/files/atoms/files/bpi-cnil-guide-rgpd-tpe-pme.pdf

• Règlement (UE) 2018/1725 eur-lex.europa.eu  (HTML 2018/1715) relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel.
• Wikipedia RGPD

Logiciels

Result’Arc

Le greffe d’un concours sélectif FFTA utilise le logiciel pour la gestion des archers et leurs scores avec Result’Arc disponible pour les gestionnaires sportifs FFTA sur https://dirigeant.ffta.fr/resultarc

TRAPTA

Le logiciel TRAPTA permet la saisie sur tablette ou smartphone des scores des archers avec liaison par WiFi au greffe; les téléchargements sont disponibles sur trapta.fr avec une version spéciale TRAPTA_Cloud_Oc pour les clubs d’Occitanie.