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Bélénios pour l’électeur

Sommaire

  • Procédure pour l’électeur avec Bélénios
    • Récupération du code de vote
      • Authentification Bélénios
  • FAQ
    • Vérification d’attribution des courriels de réception des bulletins
      • Changement de courriel
      • Courriel en SPAM
    • Modification du choix sur un bulletin
    • Bélénios
      • La sécurité pour l’électeur
    • Vérification d’attribution des voix par courriel
  • Conditions de candidature individuelle
  • Nombre d’électeurs en Occitanie
    • Attribution des voix par club

Procédure pour l’électeur avec Bélénios

Bélénios permet le vote pondéré, c’est à dire qu’un électeur disposant de N voix ne remplit qu’un seul bulletin; son bulletin sera pondéré N fois au dépouillement.

  1. un code de vote est envoyé à chaque président de club sur son courriel personnel (indiqué dans sa licence personnelle FFTA).
  2. ce code de vote (de la forme « Abc-Efg-Hij-Klm-X12« ) permet de remplir le bulletin de vote en ligne sur le serveur Bélénios.
  3. Après avoir rempli le bulletin, l’électeur soumet son bulletin en indiquant son identifiant de vote (code FFTA du club en 7 chiffres « 1131001« ); un courriel lui est alors envoyé avec un code de validation (6 chiffres « 123456« ) utilisable pendant 15 minutes pour glisser le bulletin dans l’urne.

Récupération du code de vote

Chaque président de club d’Occitanie, dont le code FFTA à 7 chiffres crcdxyz, est destinataire d’un courriel de la forme <crcdxyz@arcoccitanie.fr>, conformément à la politique RGPD du comité d’Occitanie; ce courriel en provenance de Belenios public server <noreply@belenios.org> lui indique son code de vote et son mot de passe.

Le courriel, intitulé « Votre code vote …« , transmet 1 code de vote pour « remplir votre bulletin dans l’isoloir »

De: Belenios public server <noreply@belenios.org>
Sujet: Votre code de vote « ELECTION »
pour: 1131001@arcoccitanie.fr (courriel du club de la forme 11cdxyz@arcoccitanie.fr)
Vous êtes enregistré(e) en tant qu'électeur(trice) pour l'élection

"ELECTION"
Veuillez trouver ci-dessous votre code de vote. Le système vous
demandera votre code de vote dès l'entrée dans l'isoloir virtuel.

Code de vote : 9VR-LmU-WxV-x7E-Q23

Nom d'utilisateur : 1131001 (code FFTA du club)
Nombre de votes : 3 (nombre de voix attribuées à l'électeur)
Page de l'élection : https://belenios.loria.fr/elections/xxxxxxxxx (url de l'élection) 
Vous avez le droit de voter plusieurs fois. Seul le dernier vote est pris en compte.
exemple: les courriels du club 1131081 Toulouse TAC en Haute-Garonne (31) 
sont adressés à 1131081@arcoccitanie.fr

Il convient de vérifier les courriels dans la boîte de réception et dans le dossier « indésirable » ou « promotion », notamment pour les courriels, après redirection @arcoccitanie.fr, in fine reçu par @gmail.com d’un président de club.

2022_procedure_electeur_belenios1-18

PDF

Authentification Bélénios

Après avoir rempli le bulletin, indiqué son identification (1131001 code FFTA à 7 chiffres), appuyé sur le bouton soumettre, un autre courriel, intitulé « Authentification Belenios » à récupérer dans vos boîte à courriel, vous communique un code temporaire de 15 minutes pour « introduire votre bulletin dans l’urne »

De: Belenios public server <noreply@belenios.org>
Sujet: Authentification Belenios
pour: 1131001@arcoccitanie.fr (courriel du club de la forme 11cdxyz@arcoccitanie.fr)
Cher/chère 1131001@arcoccitanie.fr
Votre adresse courriel a été utilisée pour vous authentifier auprès
de notre serveur Belenios. Utilisez le code suivant :

  340684 (code à 6 chiffres)
Attention : ce code est valable pendant 15 minutes, et les codes
précédents envoyés à cette adresse ne sont plus valables.

 


FAQ

Vérification d’attribution des courriels de réception des bulletins

Un président de club peut envoyer un courriel à l’adresse de la forme <CRCDXYZ@arcoccitanie.fr>: il doit recevoir son propre message en retour dans sa boîte de réception ou dans un autre dossier « promotion », « indésirable », « spam »…
Si ce test ne fonctionne pas, il doit vérifier dans l’espace dirigeant sur ffta.fr le courriel du président et informer le CRTAO de tout changement de courriel de contact à <web@arcoccitanie.fr> AVANT la publication des listes électorales. A défaut, il ne recevra pas ses bulletins de vote.
Le nom de domaine utilisé pour les courriels de l’élection est @arcoccitanie.fr (sans tiret!).

Pour chaque club disposant de N voix dont le numéro FFTA est CRCDXYZ, il existe un courriel CRCDXYZ@arcoccitanie.fr où
CR=11 en Occitanie
CD=09, 11, … département du club
XYZ=3 chiffres spécifiques au club

exemple: le courriel du club 1131081 Toulouse TAC en Haute-Garonne (31)  est 1131081@arcoccitanie.fr

Changement de courriel

En cas de changement dans le Bureau de votre club, pensez à renseigner l’onglet « instances » de votre structure sur le site FFTA (Espace Dirigeant).
Pour l’élection du comité directeur d’Occitanie, le courriel de l’instance FFTA « président de club » est utilisé; si ce courriel est l’adresse privée du président, il sera le seul à recevoir les droits de vote. Si le courriel indiqué sur la licence FFTA du président est celui du bureau de club, toute personne ayant accès à ce courriel pourra voter.

Courriel en SPAM

Les courriels envoyés par un serveur sont souvent considérés comme indésirables; pour recevoir et/ou récupérer les courriels selon les messagerie, vous pouvez indiquer de recevoir sans rejet les courriels en provenance de

  • @belenios.org  pour l’envoi des codes de vote et autorisation de vote
  • @arcoccitanie.fr les codes de vote sont envoyés via ce nom de domaine
  • @arc-occitanie.fr courriels d’information du comité d’Occitanie

Configuration des messageries

@gmail.com
Consulter le dossier SPAM pour récupérer des courriels; configurer un filtre pour les courriels indiqués ci-dessus pour éviter de vérifier le dossier SPAM.
https://support.google.com/mail/answer/6579?hl=fr

NB: @gmail.com permet de recevoir TOUS les messages envoyés bien qu’ils soient souvent dans le dossier SPAM. En revanche, certaines messageries, notamment @wanadoo.fr en 2023, filtrent de manière intempestive certains messages qui ne sont jamais reçus.

@orange.fr, @wanadoo.fr
Déclarer en liste verte les courriels adressés à @arcoccitanie.fr et/ou en provenance de @belenios.org @arc-occitanie.fr
tutoriel : https://assistance.orange.fr/ordinateurs-peripheriques/installer-et-utiliser/l-utilisation-du-mail-et-du-cloud/mail-orange/mail-orange/les-options-de-securite/messagerie-mail-orange-parametrer-les-options-de-securite_26256-26904

@laposte.net
Déclarer en expéditeurs de confiance @arcoccitanie.fr @arc-occitanie.fr @belenios.org
https://aide.laposte.net/contents/comment-bloquer-ou-autoriser-les-mails-de-certains-expediteurs

@hotmail.fr, microsoft
Réception de certains messages dans Hotmail
https://support.microsoft.com/fr-fr/topic/probl%C3%A8mes-de-r%C3%A9ception-de-certains-messages-dans-hotmail-03b65171-42bd-3ea6-553a-e9d7804fc9db

des procédures similaires existent sur les autres messageries @free.fr, @sfr.fr, @bouygues.fr …


Modification du choix sur un bulletin

Une fois le bulletin introduit dans l’urne électronique, personne, y compris l’électeur, ne peut lire le contenu du bulletin. Mais un électeur peut utiliser le même bulletin avec son droit de vote pour modifier son choix tant que l’élection n’est pas close. Le dernier bulletin introduit prévaut sur le précédent. Un avis de vote est envoyé à l’électeur par courriel pour chaque introduction de bulletin dans l’urne électronique.

Bélénios

Le vote électronique mis en place par le Comité Régional d’Occitanie utilise le système  Belenios décrit sur https://www.belenios.org/instructions-fr.html

« Belenios propose un système de vote vérifiable. Chaque votant peut s’assurer que son bulletin est bien dans l’urne, n’importe quel tiers peut vérifier que le résultat proclamé correspond aux bulletins dans l’urne et que ceux-ci proviennent d’électeurs légitimes. »

L’analyse de la sécurité de cette application OpenSource développée à l’INRIA Institut national de recherche en sciences et technologies du numérique (https://www.inria.fr/) est détaillée dans le document PDF:  https://www.belenios.org/analyse-secu.pdf

Les garanties annoncées pour le serveur belenios.loria.fr, conforme aux recommandations de la CNIL, sont indiquées sur:
https://www.belenios.org/cnil.html
https://www.belenios.org/rgpd.html
https://www.belenios.org/data-Belenios-fr.pdf



La sécurité pour l’électeur

Dans une élection, le système Bélénios transmet à chaque électeur deux courriels: un bulletin (code de vote ou « credential ») et un droit de vote (mot de passe).

Pour voter, un électeur utilise un bulletin, c’est à dire un questionnaire à remplir dans l’isoloir (tout seul face à son ordinateur). Son droit de vote (mot de passe d’authentification de l’électeur) lui autorise l’introduction du bulletin crypté dans l’urne;  l’urne « transparente » permet de vérifier à tout instant le nombre de bulletins et le numéro de suivi de chaque bulletin communiqué à chaque électeur. Ce bulletin et ce droit de vote sont désormais associés; ainsi, ce bulletin ne peut plus être utilisé par un autre électeur et ce droit de vote ne peut plus être utilisé pour introduire un deuxième bulletin dans l’urne.

Entre l’ouverture du vote et le dépouillement de l’urne, les bulletins ne peuvent être altérés. Les bulletins cryptés ne peuvent être dépouillés qu’avec l’introduction de clefs de chiffrement de garants, personnes physiques qui ouvrent et ferment l’élection. Quelle que soit le paramétrage de l’élection, l’anonymat du bulletin est garanti par le système Bélénios, c’est à dire l’assurance que le choix d’un électeur reste secret.

Tout électeur peut vérifier que

  • la liste des électeurs, introduite par les gestionnaires de l’élection est la somme de la liste d’émargement des votants et la liste des absents non votants
  • la liste d’émargement contient la date et l’heure UTC (heure d’hiver en Occitanie= UTC+1H) de la dernière utilisation du droit de vote de chaque électeur. Tant que le bureau de vote est ouvert, en cas de perte des courriels de vote ou suspicion d’usurpation d’identité par un tiers qui aurait pu lire ces courriels, un électeur peut voter à nouveau, notamment en demandant la génération d’un nouveau mot de passe qui rend caduc son mot de passe antérieur. La dernière introduction du bulletin dans l’urne prévaut.

Vérification d’attribution des voix par courriel

Chaque club électeur dispose d’un bulletin qui est transmis par voie électronique au courriel du président du club tel qu’indiqué dans le fichier des instances FFTA.

Ce bulletin sera pondéré par le nombre de voix attribuées en fonction des licenciés dans chaque club au 31 août. Ce bulletin est envoyé par une adresse courriel de la forme:

CRCDXYZ@arcoccitanie.fr où CRCDXYZ est le numéro d’identification FFTA du club avec
CR=11 en Occitanie
CD=09, 11, … département du club
XYZ=3 chiffres spécifiques au club

exemple: le courriel du club 1131081 Toulouse TAC en Haute-Garonne (31)  est 1131081@arcoccitanie.fr

Un président de club peut vérifier le fonctionnement de ce courriel en envoyant un courriel à l’adresse <CRCDXYZ@arcoccitanie.fr> correspondant à son club: il doit recevoir son message en retour; dans le cas inverse, il doit vérifier dans l’espace dirigeant le courriel du président et informer le CRTAO du changement de courriel de contact à <web@arcoccitanie.fr>. A défaut, il ne recevra pas ses bulletins de vote.

NB: le nom de domaine utilisé pour les courriels de l’élection est @arcoccitanie.fr (sans tiret!).

Conditions de candidature individuelle

Extrait des statuts du comité régional d’Occitanie
« 10.2. Candidatures :
Ne peuvent être élues au Comité Directeur
– Les personnes mineures au jour de l’élection,
– Les personnes de nationalité Française ou étrangère condamnées à une peine qui fait obstacle à leur inscription sur les listes électorales,
– Les personnes à l’encontre desquelles a été prononcée une sanction d’inéligibilité pour manquement grave aux règles techniques du jeu constituant une infraction à l’esprit sportif.
– Les personnes non licenciées le jour de l’élection au sein d’une association membre du comité régional
– Les personnes ayant fait l’objet de mesure disciplinaire dans les organismes de première instance dans les 5 ans précédant la date de l’élection. »


Nombre d’électeurs en Occitanie

Chaque président de club d’Occitanie dispose de N voix selon le nombre de licenciés FFTA dans leur club au 31 août. Il peut vérifier son courriel <crcdxyz@arcoccitanie.fr> dont il est destinataire.
Selon l’article 8.2 des statuts du comité d’Occitanie, « Le représentant d’une association pouvant prendre part aux votes à l’Assemblée Générale du Comité Régional est le Président de l’association affiliée titulaire d’une licence en cours de validité. »

CLUB
NOM
LOCALITE
NBVOIX
NBLIC
TYPE
NBDELEGUE
1109002CIE D'ARC DE PAMIERSPAMIERS668C
1109004LES ARCHERS CATHARESAIGUES VIVES111C
9000COMITE DEPARTEMENTAL ARIEGE779D1
1111006LES ARCHERS DE LIMOUXLIMOUX223C
1111008LES ARCHERS DE LA CITECARCASSONNE8110C
1111012LES ARCHERS NARBONNAISNARBONNE897C
1111013LES ARCHERS DE BIZANETBIZANET442C
1111017CIE D'ARCHERS CHAURIENSMONTFERRAND670C
11000COMITE DEPARTEMENTAL AUDE28342D1
1112019LA FLECHE CAPDENACOISECAPDENAC GARE221C
1112022LES ARCHERS DU CEORSALMIECH221C
1112023STADE RODEZ TIR A L'ARCONET LE CHATEAU663C
1112024LA COMPAGNIE DES ARCHERS DU BASSINVIVIEZ331C
1112027MILLAU ARC CLUBMILLAU444C
1112028LES ARCHERS BOZOULAISBOZOULS229C
1112030LES ARCHERS DU SEGALABARAQUEVILLE223C
1112032LES ARCHERS DE SEVERAC D'AVEYRONSEVERAC D'AVEYRON226C
1112230FLÈCHES SAINT-AFFRICAINESST AFFRIQUE447C
1112234LUC PRIM ARC 12LUC LA PRIMAUBE229C
12000COMITE DEPARTEMENTAL AVEYRON29334D1
1130036COMPAGNIE DES ARCHERS DE PUJAUTPUJAUT441C
1130038LES ARCHERS BEAUCAIROISJONQUIERES ST VINCENT447C
1130040ARC CLUB DE LANGLADELANGLADE891C
1130041ARC CLUB DE NIMESNIMES11184C
1130043ARC CLUB ST CHRISTOL LEZ ALESST CHRISTOL LES ALES449C
1130046ARC CLUB ARAMONARAMON230C
1130048ARC CLUB ALESIENALES337C
1130049LES ARCHERS DE MARGUERITTESMARGUERITTES340C
1130056ARC CLUB DE PONT ST ESPRITPONT ST ESPRIT445C
1130058ARCHERS PETITE CAMARGUEST LAURENT D AIGOUZE228C
1130061CLUB DES ARCHERS ANDUZIENSANDUZE663C
1130062CIE DU CAMP DE CESAR A LAUDUNLAUDUN L ARDOISE338C
1130063ARC CLUB MILHAUDOISMILHAUD332C
1130065ARC CLUB DE MANDUELMANDUEL666C
1130067LES ARCHERS ST GILLOISSAINT GILLES229C
1130068LA FLECHE ROCHEFORTAISEROCHEFORT DU GARD446C
1130221LES ARCHERS DU DUGASST AMBROIX222C
1130232LES ARCHERS DE LEINS-GARDONNENQUEMAURESSARGUES667C
30000COMITE DEPARTEMENTAL GARD77955D1
1131069RUR ARC 31AUZEVILLE TOLOSANE16C
1131071CIE ARCHERS DE SEDEST GAUDENS224C
1131072L'UNION TIR A L'ARCTOULOUSE9145C
1131073LES ARCHERS FRONTONNAISFRONTON772C
1131078U.S.AUCAMVILLE TIR A L'ARCAUCAMVILLE443C
1131079COMPAGNIE D'ARCHERS DU TOUCHTOURNEFEUILLE8116C
1131080ARC CLUB DE BLAGNACBLAGNAC9139C
1131081TOULOUSE ATHLETIC CLUB TOULOUSETOULOUSE445C
1131082LES GRIZZLIS DE SAINT LYSSAINT LYS19C
1131084ARC CLUB DU LUCHONNAISBAGNERES DE LUCHON115C
1131088LES ARCHERS DE CUGNAUXCUGNAUX669C
1131090ARCHERS DE MONTGISCARDMONTGISCARD8104C
1131091CIE D'ARCHERS DE MURETLABARTHE SUR LEZE9127C
1131092LES ARCHERS DE FONSORBESFONSORBES441C
1131093BALMA ARC CLUBBALMA9127C
1131096ATAPPINSAGUEL224C
1131097ESCALE ARC CLUB PECHBONNIEUPECHBONNIEU17C
1131102LES ARCHERS LEGUEVINOISLEGUEVIN668C
31000COMITE DEPARTEMENTAL HAUTE GARONNE911181D1
1132103PLAISANCE TIR SPORTIFPLAISANCE225C
1132107ARCHERIE MIRANDAISEMIRANDE226C
1132109LES ARCHERS DE LA HIRE CONDOMCONDOM553C
1132110LA FLECHE GASCONNEAURADE553C
1132113L'ARC AUSCITAINAUCH789C
1132114ARCHERS DE LA SAVESAMATAN226C
1132227ARC'MAGNACST MARTIN D ARMAGNAC447C
32000COMITE DEPARTEMENTAL GERS27319D1
1134116LES ARCHERS DU COULAZOUCOURNONTERRAL112C
1134118ARCHERS DE ROQUEBRUNCESSENON SUR ORB16C
1134119LES ARCHERS BITERROISBEZIERS783C
1134120LES ARCHERS DE BALLESTRASPALAVAS LES FLOTS115C
1134121LES ARCHERS DE LA TUQUEBESSAN337C
1134122ARCHER CRESSOISLE CRES771C
1134123ARC LAT'VEDASLATTES9124C
1134126LES ARCHERS DU SOLEILFRONTIGNAN558C
1134127LES ARCHERS DE LUNELLUNEL662C
1134128ARC CLUB VALLEE DE L'HERAULTMONTPEYROUX665C
1134130ARC CLUB SETOISSETE450C
1134132LES ARCHERS DU FAUGEROISLAURENS114C
1134133LES ARCHERS DE L'HORTUSPRADES LE LEZ441C
1134135LES ARCHERS DE PEROLSPEROLS443C
1134139MONTPELLIER ARC CLUBMONTPELLIER10154C
1134140CLUB DES ARCHERS VIASSOISVIAS04C
1134143LA CIE DES ARCHERS AGATHOISAGDE894C
1134224ARC CLUB SAUVIANSAUVIAN18C
1134233LES ARCHERS DE GIGNACGIGNAC336C
34000COMITE DEPARTEMENTAL HERAULT81977D1
1146144LES ARCHERS DU PAYS DE SOUILLACSOUILLAC553C
1146146TIR A L'ARCMIERS340C
1146147ARCHERS DU CAUSSE DE GRAMATGRAMAT339C
11461491ERE COMPAGNIE D'ARCCAHORS780C
1146150L'ARC DE LA BUTTEGOURDON113C
1146152LES ARCHERS DE FIGEACFIGEAC19C
46000COMITE DEPARTEMENTAL LOT20234D1
1148153LES ARCHERS DE LA FARE - 1ERE CIE CHIRACBOURGS SUR COLAGNE447C
1148154ARCHERS BARRABANSST CHELY D'APCHER551C
1148157ARC CLUB DE MEYRUEISHURES LA PARADE228C
1148160LANGOGNE ARC CLUBLANGOGNE222C
1148161COMPAGNIE ARCHERS MENDEMENDE665C
1148163LES ARCHERS DE LA TERRE DE PEYREAUMONT AUBRAC02C
1148164CIE DES ARCHERS DE CHANACCHANAC666C
1148228FLO'ARCVÉBRON228C
1148235FOYER RURAL ARCHERS DU GEVAUDANLA CANOURGUE226C
48000COMITE DÉPARTEMENTAL DE TIR A L'ARC DE LOZÈRE29335D1
1165169SEMEAC OLYMPIQUE TIR A L'ARCSEMEAC448C
1165171LES ARCHERS DE FEBUSVIC EN BIGORRE120C
1165172ARCHERS DE BIGORRETARBES560C
1165173LES ARCHERS DE BATSURGUEREOSSUN229C
1165176ARCHERS BANDOULIERSLANNEMEZAN553C
65000COMITE DEPARTEMENTAL HAUTES PYRENEES17210D1
1166179ARCHERS DE LA TOUREZELATOUR DE FRANCE16C
1166180CIE DES ARCHERS DES ALBERESSOREDE771C
1166183ARCHERS ST MARINOISSTE MARIE340C
1166186ARCHERS DU VALLESPIRCERET340C
1166188LES ARCHERS DE BOMPASPERPIGNAN337C
1166190LES ARCHERS DE VINCAVINCA118C
1166191LES ARCHERS CATALANS - PERPIGNANPERPIGNAN CEDEX9141C
1166193LES ARCHERS DU CONFLENT-PRADESPRADES229C
1166194ARCHERS DE ST CYPRIENST CYPRIEN116C
1166195LES ARCHERS DE LLUPIALLUPIA225C
1166222ARCHERS DE CORNEILLA DE LA RIVIERECORNEILLA LA RIVIERE116C
66000COMITE DEPARTEMENTAL PYRENEES ORIENTALES33439D1
1181196LA COMPAGNIE DES ARCHERS DE BERNIQUAUTDURFORT229C
1181197ARC CLUB DE LAVAURLAVAUR331C
1181199LES ARCHERS DE LA MONTAGNE NOIREMAZAMET114C
1181201HANDIMUT SPORTS ALBIALBI554C
1181202LES ARCHERS DU SIDOBRESAIX772C
1181204LES ARCHERS DE MONTREDONMONTREDON LABESSONNIE111C
1181205LES ARCHERS DU DADOUGRAULHET441C
1181207COMPAGNIE DES ARCHERS DE L'ALBIGEOISBELLEGARDE MARSAL229C
81000COMITE DEPARTEMENTAL TARN25281D1
1182209ARCHERS DU CAUSSADAISMONTEILS118C
1182212COMPAGNIE DES ARCHERS MONTECHOISMONTECH777C
1182213LES ARCHERS BRESSOLAISBRESSOLS223C
1182214LES ARCHERS DE LABREILLEVERDUN SUR GARONNE444C
1182215LES ARCHERS MONTALBANAISMONTAUBAN789C
1182216ASSOC LES ARCHERS QUERCYNNOISMONTRICOUX112C
1182217ARCHERS DE LA LOMAGNEBEAUMONT DE LOMAGNE222C
1182219LES ARCHERS DE CASTELSARRASINCASTELSARRASIN441C
1182220LES ARCHERS STEPHANOISST ETIENNE DE TULMONT17C
1182226LES ARCHERS DU MARQUIS DE POMPIGNANPOMPIGNAN223C
82000COMITE DEPARTEMENTAL TARN ET GARONNE31356D1
CR11COMITE REGIONAL OCCITANIE4956042L

Tableau des clubs

Attribution des voix par club

Selon l’article 10.1 des statuts de la FFTA,
« 1. les délégués disposent d’un nombre de voix déterminé en fonction du nombre de licences indiqué par le fichier fédéral au 31 août précédent l’assemblée considérée, selon les conditions prévues à l’alinéa suivant.
2. Le nombre de voix dont dispose une association sportive affiliée, en règle avec la Loi du 1er juillet 1901 ou avec le droit local dans les Départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, ainsi qu’avec les textes législatifs et réglementaires concernant le sport, est déterminé selon le barème suivant :

les voix par clubs établis selon le nombre de licenciés:
De 06 membres licenciés à 20 = 1 voix
De 21 membres licenciés à 30= 2 voix
De 31 membres licenciés à 40 = 3 voix
De 41 membres licenciés à 50= 4 voix
De 51 membres licenciés à 60 = 5 voix
De 61 membres licenciés à 70 = 6 voix
De 71 membres licenciés à 90= 7 voix
De 91 membres licenciés à 120= 8 voix
De 121 membres licenciés à 150= 9 voix
De 151 membres licenciés à 180= 10 voix
Puis par tranche de 40 membres licenciés= 1 voix supplémentaire. »

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