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Dirigeant de club

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Un dirigeant de club se connecte sur le site www.ffta.fr à la rubrique « espace dirigeant ».
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Gestion de licenciés

La prise de licence déclenche un prélèvement FFTA selon le type de licence, le comité régional (tarifs) et le comité départemental (ex tarifs CD31).

Autorisation de transfert de licence

Conformément à l’article C.3.3. des règlements sportifs, un licencié qui souhaite changer de club doit demander une autorisation de transfert de licence à son club d’origine.

Une gestionnaire de club ne peut autoriser ce transfert que pendant les mois d’octobre et de novembre.

Hors de cette période, l’archer sollicite cette autorisation au président du club d’origine, avec copie au club d’accueil. Le président du club d’origine confirme qu’aucun contentieux en cours n’existe avec l’archer à son comité régional (contact@arc-occitanie.fr) ou au service support de licences FFTA (support.licences@ffta.fr), habilités à autoriser un transfert hors de la période octobre-novembre.

Si un licencié n’a pas renouvelé sa licence FFTA pendant une année, l’autorisation de transfert n’est pas requise pour l’année suivante.

Assurance FFTA

https://www.ffta.fr/nos-clubs/assurances-licencies-et-clubs/lassurance-des-clubs-et-dirigeants

La FFTA effectue, à partir du 1er septembre 2018 un changement d’assureur, passant de la GMF à la MAIF. Les conditions et la tarification n’évoluent pas. Cependant un certain nombre de documents et notamment les assurances complémentaires et déclarations de sinistre sont être mis à jour:


Certificats médicaux

https://www.ffta.fr/nos-clubs/la-licence-federale/le-certificat-medical

A partir du 1er septembre 2018, des certificats médicaux spécifiques au Run Archery sont requis pour la prise de licence:


Gestion des documents

Dans la rubrique « Documents -> Liste des documents », des documents concernant le club peuvent être déposés en cliquant sur l’icône « Ajouter un document », notamment

  • les procès verbaux d’assemblées générales
  • les statuts, le règlement intérieur…


Attribution des voix par club

Selon l’article 10.1 des statuts de la FFTA,
 » 1. les délégués disposent d’un nombre de voix déterminé en fonction du nombre de licences indiqué par le fichier fédéral au 31 août précédent l’assemblée considérée, selon les conditions prévues à l’alinéa suivant.
2. Le nombre de voix dont dispose une association sportive affiliée, en règle avec la Loi du 1er juillet 1901 ou avec le droit local dans les Départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, ainsi qu’avec les textes législatifs et réglementaires concernant le sport, est déterminé selon le barème suivant :

les voix par clubs établis selon le nombre de licenciés:
De 06 membres licenciés à 20 = 1 voix
De 21 membres licenciés à 30= 2 voix
De 31 membres licenciés à 40 = 3 voix
De 41 membres licenciés à 50= 4 voix
De 51 membres licenciés à 60 = 5 voix
De 61 membres licenciés à 70 = 6 voix
De 71 membres licenciés à 90= 7 voix
De 91 membres licenciés à 120= 8 voix
De 121 membres licenciés à 150= 9 voix
De 151 membres licenciés à 180= 10 voix
Puis par tranche de 40 membres licenciés= 1 voix supplémentaire.

3. Le nombre de voix dont dispose un délégué des clubs d’un comité départemental est égal à la somme des voix des clubs de ce comité.
4. Le nombre de voix dont dispose chaque délégué d’un comité régional est obtenu par le partage d’une manière égale de la somme des voix des clubs de ce comité entre tous les délégués de celui-ci.
5. La répartition des voix résiduelles est effectuée à raison d’une voix par délégué à partir du 1er délégué jusqu’à épuisement du nombre résiduel. La liste de référence des délégués est établie par ordre décroissant du nombre de voix obtenu lors de l’élection des délégués des clubs à l’Assemblée Générale du comité
6. En cas d’empêchement pour se rendre à l’Assemblée Générale de la FFTA, un délégué peut être remplacé par un suppléant délégué dans les conditions précisées à l’article 9.5.
7. Dans les cas suivants :
– Si le nombre de délégués élus lors d’une Assemblée Générale d’un comité est inférieur au nombre requis,
– si un délégué absent ne peut être remplacé par un suppléant,
Les pouvoirs ne peuvent être transmis à un autre délégué. Les voix seront comptabilisées dans les « absents ».
8. Les votes par procuration et par correspondance ne sont pas admis. »