Election CRTAO 2020

Le comité régional de tir à l’arc d’Occitanie organise un vote électronique et fait appel à candidature pour

•          Election des 27 membres du Comité Directeur du CRTAO (dont un médecin)
•          Election des délégués du CRTAO à l’Assemblée Générale élective de la FFTA (12/12/2020 – vote à distance) (5 à 10 délégués possibles : proposition : 10)
•          Appel à volontariat pour constitution de la Commission de Surveillance des opérations électorales (répondre aux mêmes exigences que les candidats, et n’être ni dans le Comité Directeur sortant, ni candidat pour l’une ou l’autre des élections mentionnées ci-dessus)

Calendrier

• 15 octobre au plus tard : dépôt des candidatures pour le Comité Directeur CRTAO
• 30 octobre au plus tard : dépôt des candidatures  Délégués pour l’AG de la FFTA
• 30 octobre : parution de la liste des candidats Comité Directeur CRTAO
• pendant une semaine et jusqu’au 14 novembre à 12 h 00 : votes à distance par les Présidents des clubs d’Occitanie auront reçu à leur adresse personnelle indiquée sur la base des instances FFTA les codes d’accès pour pouvoir voter. Il y aura autant de codes que de voix détenues par le club.

Important: les présidents de club doivent vérifier que leur courriel de contact est à jour sur la base de données des instances en se connectant dans l’espace dirigeant sur ffta.fr

Bulletin de candidature individuel

Extrait des statuts du comité régional d’Occitanie
« 10.2. Candidatures :
Ne peuvent être élues au Comité Directeur
– Les personnes mineures au jour de l’élection,
– Les personnes de nationalité Française ou étrangère condamnées à une peine qui fait obstacle à leur inscription sur les listes électorales,
– Les personnes à l’encontre desquelles a été prononcée une sanction d’inéligibilité pour manquement grave aux règles techniques du jeu constituant une infraction à l’esprit sportif.
– Les personnes non licenciées le jour de l’élection au sein d’une association membre du comité régional
– Les personnes ayant fait l’objet de mesure disciplinaire dans les organismes de première instance dans les 5 ans précédant la date de l’élection. »

Nombre d’électeurs en Occitanie

Chaque président de club d’Occitanie dispose de N voix selon le nombre de licenciés FFTA dans leur club au 31 août. Il peut vérifier chaque courriel <crcdxyz.i@arcoccitanie.fr> dont il est destinataire.
Selon l’article 8.2 des statuts du comité d’Occitanie, « Le représentant d’une association pouvant prendre part aux votes à l’Assemblée Générale du Comité Régional est le Président de l’association affiliée titulaire d’une licence en cours de validité. »

Tableau des clubs

Attribution des voix par club

Selon l’article 10.1 des statuts de la FFTA,
« 1. les délégués disposent d’un nombre de voix déterminé en fonction du nombre de licences indiqué par le fichier fédéral au 31 août précédent l’assemblée considérée, selon les conditions prévues à l’alinéa suivant.
2. Le nombre de voix dont dispose une association sportive affiliée, en règle avec la Loi du 1er juillet 1901 ou avec le droit local dans les Départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, ainsi qu’avec les textes législatifs et réglementaires concernant le sport, est déterminé selon le barème suivant :

les voix par clubs établis selon le nombre de licenciés:
De 06 membres licenciés à 20 = 1 voix
De 21 membres licenciés à 30= 2 voix
De 31 membres licenciés à 40 = 3 voix
De 41 membres licenciés à 50= 4 voix
De 51 membres licenciés à 60 = 5 voix
De 61 membres licenciés à 70 = 6 voix
De 71 membres licenciés à 90= 7 voix
De 91 membres licenciés à 120= 8 voix
De 121 membres licenciés à 150= 9 voix
De 151 membres licenciés à 180= 10 voix
Puis par tranche de 40 membres licenciés= 1 voix supplémentaire. »

Vérification d’attribution des voix par courriel

Chaque club électeur dispose de « N » bulletins qui sont transmis par voie électronique au courriel du président du club tel qu’indiqué dans le fichier des instances FFTA.

Ces « N » bulletins correspondent au nombre de voix attribuées en fonction des licenciés dans chaque club au 31 août. Ces N bulletins sont envoyés via N courriels de la forme:

CRCDXYZ.I@arcoccitanie.fr où CRCDXYZ est le numéro d’identification FFTA du club avec
CR=11 en Occitanie
CD=09, 11, … département du club
XYZ=3 chiffres spécifiques au club
I=1 à N, N étant le nombre de voix du club

exemple: les courriels du club 1131081 Toulouse TAC en Haute-Garonne (31)  sont
1131081.1@arcoccitanie.fr, 1131081.2@arcoccitanie.fr, …

Un président de club peut vérifier le fonctionnement de ce courriel en envoyant un courriel à l’adresse <CRCDXYZ.I@arcoccitanie.fr> correspondant à son club: il doit recevoir son message en retour; dans le cas inverse, il doit vérifier dans l’espace dirigeant le courriel du président et informer le CRTAO du changement de courriel de contact à <web@arcoccitanie.fr>. A défaut, il ne recevra pas ses bulletins de vote.

NB: le nom de domaine utilisé pour les courriels de l’élection est @arcoccitanie.fr (sans tiret!).

Procédure de vote

Aide en ligne:

https://arc-occitanie.fr/comite/belenios-pour-electeur/