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Connexion sur le site www.ffta.fr
Un dirigeant de club se connecte sur le site www.ffta.fr à la rubrique “espace dirigeant”.
En cas de perte de mot de passe, utiliser la procédure AideConnexion.htm
Gestion de licenciés
La prise de licence déclenche un prélèvement FFTA selon le type de licence, le comité régional (tarifs) et le comité départemental (ex tarifs CD31).
Licence handisport
Les archers en situation de handicap adhèrent dans un club selon la préocédure
https://arc-occitanie.fr/para/#Licence_handi_sport
Autorisation de transfert de licence
A partir de septembre 2023, la fédération a fait évoluer à l’occasion de l’assemblée générale 2023 ses statuts, son règlement intérieur et son règlement financier.
Parmi les nouveautés, il a été mis fin au mécanisme d’autorisation préalable du transfert d’un adhérent vers un autre club. Par conséquent, il revient aux clubs d’encadrer tous les prêts de matériels, par exemple, avec leurs adhérents car il n’y aura plus de blocage d’un ancien adhérent pour sa prise de licence dans un autre club. La modification de cette règle administrative ne vient pas impacter les règles sportives associées au changement de club par les licenciés.
Obsolète:
Conformément à l’article C.3.3. des règlements sportifs, un licencié qui souhaite changer de club doit demander une autorisation de transfert de licence à son club d’origine.
Une gestionnaire de club ne peut autoriser ce transfert que pendant les mois d’octobre et de novembre.
Hors de cette période, l’archer sollicite cette autorisation au président du club d’origine, avec copie au club d’accueil. Le président du club d’origine confirme qu’aucun contentieux en cours n’existe avec l’archer à son comité régional (contact@arc-occitanie.fr) ou au service support de licences FFTA (support.licences@ffta.fr), habilités à autoriser un transfert hors de la période octobre-novembre.
Si un licencié n’a pas renouvelé sa licence FFTA pendant une année, l’autorisation de transfert n’est pas requise pour l’année suivante.
Assurance FFTA
https://www.ffta.fr/nos-clubs/assurances-licencies-et-clubs/lassurance-des-clubs-et-dirigeants
La FFTA effectue, à partir du 1er septembre 2018 un changement d’assureur, passant de la GMF à la MAIF. Un certain nombre de documents et notamment les assurances complémentaires et déclarations de sinistre ont changé (les dernières mises à jour sont dans la section “documents en ligne” de l’espace dirigeant sur ffta.fr):
- présentation 2019 pour l’additif club/FFTA
- Notice d’information ASSURANCE LICENCE 2018-2019, notice complète 2018-2019
- Notice d’information options complémentaires facultatives individuelle accident
- Formulaire de déclaration d’accident
- Déclaration de sinistre Responsabilité Civile
- Attestation d’assurances de responsabilité civile
Certificats médicaux
https://www.ffta.fr/nos-clubs/la-licence-federale/le-certificat-medical
Handicap
A partir du 1er septembre 2022, le gestionnaire sportif de club indique si l’archer est “une personne en situation de handicap” pour permettre son inscription à des concours de para-tir à l’arc:
Run archery
A partir du 1er septembre 2018, des certificats médicaux spécifiques au Run Archery sont requis pour la prise de licence:
Gestion des documents
Dans la rubrique “Documents -> Liste des documents”, des documents concernant le club peuvent être déposés en cliquant sur l’icône “Ajouter un document”, notamment
- les procès verbaux d’assemblées générales
- les statuts, le règlement intérieur…
Attribution des voix par club
Selon l’article 10.1 des statuts de la FFTA,
” 1. les délégués disposent d’un nombre de voix déterminé en fonction du nombre de licences indiqué par le fichier fédéral au 31 août précédent l’assemblée considérée, selon les conditions prévues à l’alinéa suivant.
2. Le nombre de voix dont dispose une association sportive affiliée, en règle avec la Loi du 1er juillet 1901 ou avec le droit local dans les Départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, ainsi qu’avec les textes législatifs et réglementaires concernant le sport, est déterminé selon le barème suivant :
les voix par clubs établis selon le nombre de licenciés:
De 06 membres licenciés à 20 = 1 voix
De 21 membres licenciés à 30= 2 voix
De 31 membres licenciés à 40 = 3 voix
De 41 membres licenciés à 50= 4 voix
De 51 membres licenciés à 60 = 5 voix
De 61 membres licenciés à 70 = 6 voix
De 71 membres licenciés à 90= 7 voix
De 91 membres licenciés à 120= 8 voix
De 121 membres licenciés à 150= 9 voix
De 151 membres licenciés à 180= 10 voix
Puis par tranche de 40 membres licenciés= 1 voix supplémentaire.
3. Le nombre de voix dont dispose un délégué des clubs d’un comité départemental est égal à la somme des voix des clubs de ce comité.
4. Le nombre de voix dont dispose chaque délégué d’un comité régional est obtenu par le partage d’une manière égale de la somme des voix des clubs de ce comité entre tous les délégués de celui-ci.
5. La répartition des voix résiduelles est effectuée à raison d’une voix par délégué à partir du 1er délégué jusqu’à épuisement du nombre résiduel. La liste de référence des délégués est établie par ordre décroissant du nombre de voix obtenu lors de l’élection des délégués des clubs à l’Assemblée Générale du comité
6. En cas d’empêchement pour se rendre à l’Assemblée Générale de la FFTA, un délégué peut être remplacé par un suppléant délégué dans les conditions précisées à l’article 9.5.
7. Dans les cas suivants :
– Si le nombre de délégués élus lors d’une Assemblée Générale d’un comité est inférieur au nombre requis,
– si un délégué absent ne peut être remplacé par un suppléant,
Les pouvoirs ne peuvent être transmis à un autre délégué. Les voix seront comptabilisées dans les « absents ».
8. Les votes par procuration et par correspondance ne sont pas admis.”
ETAF
dossier_candidature_club_en_filiere_pre_ETAF_2021
Subventions CRTAO
Dossier de subvention à l’attention des comités départementaux pour l’aide aux jeunes
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