Assemblée générale d’Occitanie en visio-conférence

Le comité d’Occitanie organise l’élection du renouvellement des membres du comité directeur de tir à l’arc d’Occitanie ainsi que les délégués représentant l’Occitanie pour l’AG élective FFTA; le vote sera électronique avec clôture le 16 novembre 2024. Le comité directeur comprendra 20 membres, le nombre de délégués compris entre 9 et 13 (cf statuts FFTA 2023 section 3.2), .

Calendrier

Les modalité de vote sont en cours de préparation. Pour mémoire, l’organisation de l’élection du 14 novembre 2020 est rappelée sur https://arc-occitanie.fr/event/assemblee-generale-elective_2020/

Bulletin de candidature individuel

Eligibilité

Extrait de l’article 10.3 des statuts du comité régional d’Occitanie

“Ne peuvent être élues au Comité Directeur :

• Les personnes mineures au jour de l’élection,
• Les personnes de nationalité française ou étrangère condamnées à une peine qui fait obstacle à leur inscription sur les listes électorales;
• Les personnes de nationalité étrangère condamnées à une peine qui, lorsqu’elle est prononcée contre un citoyen français, fait obstacle à son inscription sur les listes électorales
• Les personnes à l’encontre desquelles a été prononcée une sanction d’inéligibilité à temps, notamment pour manquement grave aux règles techniques du jeu constituant une infraction à l’esprit sportif;
• Les personnes non licenciées le jour de l’élection au sein d’une association membre du Comité Régional ;
  Les personnes ayant fait l’objet de mesure disciplinaire dans les organismes de première instance dans les 5 ans précédant la date de l’élection.

Les candidats aux élections du Comité Directeur devront faire acte de candidature par écrit auprès du Secrétariat du Comité Directeur au plus tard 15 jours francs avant la date des élections. Les candidats doivent répondre aux critères mentionnés ci-dessus.”

Les modalités du scrutin sont précisées dans le règlement intérieur (PDF).