Assemblée générale élective d’Occitanie en visio-conférence

Le comité d’Occitanie organise l’élection du renouvellement des membres du comité directeur de tir à l’arc d’Occitanie. La clôture du vote électronique est prévue le 16 novembre 2024.
Le comité directeur comprendra 20 membres (selon l’article 5.1 du règlement intérieur) dont 7 femmes correspondant au ratio de 2421 licenciées féminines par rapport au total de 6884 licenciés en Occitanie au 31/08/2024 (2421/6884 = 35% = 7/20, conformément à l’article 10.4 des statuts 2020 applicable jusqu’à son remplacement après le 01/08/2028 par l’article 10.2 des statuts 2024).

Calendrier

• Pour mémoire, l’organisation de l’élection du 14 novembre 2020 est rappelée sur https://arc-occitanie.fr/event/assemblee-generale-elective_2020/

Appel à candidature

DOC, visualiser la newsletter d’appel à candidature

Bulletin de candidature individuel

Eligibilité

Extrait de l’article 10.3 des statuts du comité régional d’Occitanie

“Ne peuvent être élues au Comité Directeur :

• Les personnes mineures au jour de l’élection,
• Les personnes de nationalité française ou étrangère condamnées à une peine qui fait obstacle à leur inscription sur les listes électorales;
• Les personnes de nationalité étrangère condamnées à une peine qui, lorsqu’elle est prononcée contre un citoyen français, fait obstacle à son inscription sur les listes électorales
• Les personnes à l’encontre desquelles a été prononcée une sanction d’inéligibilité à temps, notamment pour manquement grave aux règles techniques du jeu constituant une infraction à l’esprit sportif;
• Les personnes non licenciées le jour de l’élection au sein d’une association membre du Comité Régional ;
  Les personnes ayant fait l’objet de mesure disciplinaire dans les organismes de première instance dans les 5 ans précédant la date de l’élection.

Les candidats aux élections du Comité Directeur devront faire acte de candidature par écrit auprès du Secrétariat du Comité Directeur au plus tard 15 jours francs avant la date des élections. Les candidats doivent répondre aux critères mentionnés ci-dessus.”

Les modalités du scrutin sont précisées dans le règlement intérieur (PDF).

Annexe

AG élective FFTA 7/12/2024

Pour mémoire, la FFTA organise également des élections avec appel à candidatures avec assemblée générale le 7/12/2024:
https://www.ffta.fr/la-federation/organisation/assemblee-generale
notice élections FFTA 2024.pdf
Lors des assemblées générales électives fédérales FFTA, les présidents des clubs sont les seuls électeurs depuis 2024 (article 4.3 des statuts FFTA).